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Marques déposées par la société LE JOSSEC Gérard-Yves
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LE NEGOCIATAIRE Prix Qualité Choix La garantie!
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE NEGOCIATAIRE Prix Qualité Choix La garantie!
LE JOSSEC Gérard-Yves

Numéro de dépôt :
3446964
Date de dépôt :
22/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2016
LE NEGOCIATAIRE Prix Qualité Choix La garantie! de LE JOSSEC Gérard-Yves

Présentation de la marque LE NEGOCIATAIRE Prix Qualité Choix La garantie!

Déposée le 22 août 2006 par la société LE JOSSEC Gérard-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE NEGOCIATAIRE Prix Qualité Choix La garantie! »

Le déposant est la société LE JOSSEC Gérard-Yves domicilié(e) “ La Ville-Armel ”,56120 LA CROIX-HELLEAN - 56120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 876 671 314 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Le Jossec gérard-yves domicilié(e) la ville-Armel,56120 LA CROIX-HELLEAN - 56120 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE NEGOCIATAIRE Prix Qualité Choix La garantie! est expirée depuis le 22 août 2016.

LE JOSSEC Gérard-Yves a également déposé les autres marques suivantes : LE NEGOCIATAIRE La garantie d'une bonne affaire! , LE NÉGOCIATAIRE La garantie! , LE NEGOCIATAIRE 365 JOURS MOINS CHERS MEUBLEZ-VOUS BIEN MEUBLEZ-VOUS MALIN! LE NEGOCIATAIRE La garantie d'une bonne affaire!


LE JOSSEC Gérard-Yves - “ La Ville-Armel ”,56120 LA CROIX-HELLEAN - 56120 - France - SIREN 876671314


Mr Le Jossec gérard-yves - la ville-Armel,56120 LA CROIX-HELLEAN - 56120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39

Inscription le 16 octobre 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°507824 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-16

Meubles – salons – literie (à l'exception du linge de lit).